Délibérations

Séance du 6 février

délibération n°1 Amortissement des subventions d’équipement

délibération n°2 Reprise d’un broyeur d’accotement

délibération n°3 Défense extérieure contre l’incendie – demande de subvention

délibération n°4 Extinction nocturne de l’éclairage public – demande de subvention

délibération n°5 Modernisation de l’éclairage public – demande de subvention

délibération n°6 Parking salle polyvalente – demande de subvention

délibération n°7 Annule et remplace la délibération n°2023-06

délibération n°8 Aménagement du village des Farges – demande de subvention

Séance du 20 mars

délibération n°9 Vote du compte administratif 2022

délibération n°10 Vote du compte de gestion 2022

délibération n°11 Convention fourrière départementale 2023

délibération n°12 Projet Urbain Partenarial

délibération n°13 Requalification d’un équipement long en équipement collectif

délibération n°14 Signature Convention d’adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire proposée par le CDG 87

délibération n°15 Approbation du rapport de la CLECT

délibération n°16 GRVC 2021-2024 – demande de subvention

Séance du 1er avril

délibération n°17 – Affectation des résultats 2022

délibération n°18 – Vote des taux d’imposition 2023

délibération n°19 – Vote du budget 2023

délibération n°20 – Liaisons douces – phase 2 – demande de subvention

délibération n°21 – Réfection du chemin communal des Farges – demande de subvention

Séance du 19 juin

délibération n°22 – Tarifs cantine au 1er septembre 2023

délibération n°23 – Création de postes accroissement saisonnier d’activité

délibération n°24 – Création de postes accroissement temporaire d’activité

délibération n°25 – Convention maîtrise d’ouvrage avec le SEHV – Extinction de l’éclairage dans les hameaux

délibération n°26 – Convention maîtrise d’ouvrage avec le SEHV – Modernisation de l’éclairage

délibération n°27 – Achat parcelle à l’€ symbolique dans le cadre de la DECI

délibération n°28 – Echange parcelle dans le cadre de la DECI

délibération n°29 – Aménagement village des Farges – Choix de l’entreprise

délibération n°30 – Engagement de principe pour l’implantation d’une supérette autonome

Séance du 15 septembre

délibération n°31 – Création d’un emploi de secrétaire de mairie – modification du tableau des effectifs

délibération n°32 – Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité

Délibération n°33 RODP-ENEDIS

Délibération n°34 RODP-ORANGE

Délibération n°35 Acquisition de radars pédagogiques demande de subvention

Délibération n°36 Avenant n° 3-convention AO1AO2 Transports scolaires

Délibération n°37 Logement communal fixation du loyer et des charges

Délibération n° 38 Régularisation de la VC206 route du Cramoulou

Délibération n°39 Acquisition de foncier- acte de notoriété

Délibération n°40 Convention d’occupation du domaine public API distribution

Délibération n°41 Vote d’une motion : Fausse consigne sur les bouteilles en plastiques

Délibération n° 42 Délibération autorisant le recours à la mission en recrutement sur poste permanent proposé par le CDG de la fonction publique territoriale de la Haute-Vienne

Séance du 27 novembre

Délibération n°43 FPIC 2023

Délibération n°44 DMn°1 – BP

Délibération n°45 Passage à la nomenclature M57

Délibération n°46 Cotisation COS 87

Délibération n°47 Autorisation spéciale du Conseil Municipal pour engager les dépenses d’investissement

Délibération n°48 Adhésion groupement de commandes avec le SEHV

Délibération n°49 Biens de sections Hameau du Petit Chalier

2024

Séance du 12 février

Délibération n°1 – Vote des comptes administratifs 2023

Délibération n°2 – Vote des comptes de gestion 2023

Délibération n°3 – Affectation des résultats 2023

Délibération n°4 – Budget principal – amortissement des subventions d’équipement

Délibération n°5 – Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux

Délibération n°6 – Création de 2 postes pour accroissement saisonnier d’activité

Délibération n°7 – Création de 2 postes pour accroissement temporaire d’activité

Délibération n°8 – Mandat au CDG87 – négociation d’un accord avec les OS et lancement de consultation conclusion d’une convention participation prévoyance

Délibération n°9 – Tarif location salle des fêtes en semaine sur une journée

Délibération n°10 Annule et remplace la délibération 2024-01 Vote des comptes administratifs 2023

Séance du 11 mars

Délibération n°11 Organisation des rythmes scolaires pour la rentrée de septembre 2024 – renouvellement de la semaine de 4 jours

Délibération n°12 Lancement de la phase de concertation obligatoire

Séance du 05 avril

Délibération n°13 Création d’un emploi permanent adjoint technique territorial

Délibération n°14 Vote des taux d’imposition 2024

Délibération n°15 Vote du budget 2024

Délibération n°16 Convention avec la commune de ST Martin Le Vieux pour la réfection d’un aqueduc sur la voie communale suite aux intempéries du 30 mars

Séance du 14 juin

Délibération n°17 Convention fourrière 2024

Délibération n°18 Acquisition parcelles Route du Lavoir

Délibération n°19 Mesures de prévention en période de fortes de chaleurs

Délibération n°20 Création d’un emploi permanent adjoint technique territorial – modification du tableau des effectifs

Délibération n°21 Acquisition parcelle à M. et Mme TETY pour création réserve foncière

Délibération n°22 Convention d’action spécifique avec le SEHV – service ESP87 – diagnostic énergétique bâtiment scolaire et logement

Délibération n°23 Cession parcelles Les Fages

Délibération n°24 Mise en vente des parcelles C0167 et C0169 Les Farges

Délibération n°25 Régularisation de la VC206 Routes du Petit Chalier et du Cramoulou complément à la délibération 2023-38 du 15 septembre 2023

Séance du 27 septembre

Délibération n°26 Définition de zones d’accélération des énergies renouvelables ZA EnR

Délibération n°27 Travaux de reprise d’évacuation des eaux pluviales suite aux intempéries du 30 mars 2024 secteur village de Ley Lussac demande de subventions

Délibération n°28 Acceptation d’un don à la Commune de Burgnac

Délibération n°29 Vente d’une partie du terrain Les Farges (ex-communal) fixation du prix de vente au m2

Séance du 18 novembre

Délibération n°30 Autorisation spéciale du conseil municipal pour engager les dépenses d’investissement

Délibération n°31 Redevance d’occupation du domaine public – Orange

Délibération n°32 Redevance d’occupation du domaine public – Enedis

2025

Séance du 20 janvier

Délibération n°1 – Versement de fonds de concours par la commune de Brugnac pour la construction d’un nouveau centre de secours sur la commune de Nexon

Délibération n°2 – Détermination du mode de participation à la prévoyance et du montant de la participation

Délibération n°3 – Validation de la cartographie de zones d’accélération des énergies renouvelables ZAEnR

Délibération n°4 – Acquisition parcelle M. et Mme TETY pour création réserve foncière

Délibération n°5 – Autorisation pour le recours au service missions temporaires proposé par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Vienne

Délibération n°6 – Nouvelle convention pour le portage des repas à domicile

Délibération n°7 – Don Mayotte

Séance du 17 février

Délibération n°8 – Délibération portant approbation du compte financier unique : CFU

Délibération n°9 – Affectations des résultats 2024

Délibération n°10 – Mandat au Centre de Gestion de la fonction Publique Territoriale de la Haute-Vienne pour participer à la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la protection complémentaire des agents de la collectivité

Délibération n°11 – Admission créances en non-valeur

Délibération n°12 – Annule et remplace la délibération 2025-08 CFU

2022

2023

2024

2025

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Localisation de Burgnac

Bulletin Municipal 2025