Délibérations

2022

Séance du 6 octobre 2022 – délibération n°36 RODP Enedis
Séance du 6 octobre 2022 – délibération n°37 RODP Orange
Séance du 6 octobre 2022 – délibération n°38 Avenant n°2 convention transports scolaires
Séance du 6 octobre 2022 – délibération n°39 Modification des statuts de la CCVV
Séance du 6 octobre 2022 – délibération n°40 Convention mise à disposition avec Saint Martin Le Vieux
Séance du 6 octobre 2022 – délibération n°41 Création de 2 emplois pour accroissement saisonnier d’activité
Séance du 6 octobre 2022 – délibération n°42 Création de 3 emploi pour accroissement temporaire d’activité
Séance du 6 octobre 2022 – délibération n°43 Contrat de bail avec API TECH pose de distributeurs de pizzas
Séance du 6 octobre 2022 – délibération n°44 Demande de subvention CTD – signalisation directionnelle
Séance du 6 octobre 2022 – délibération n°45 Décorations et illuminations de Noël
Séance du 6 octobre 2022 – délibération n°46 Modification des horaires de l’extinction de l’éclairage public
Séance du 28 novembre 2022 – délibération n°47 DM n°2
Séance du 28 novembre 2022 – délibération n°48 tarifs 2023 salle polyvalente
Séance du 28 novembre 2022 – délibération n°49 Convention mise à disposition de la secrétaire de mairie avec la commune de Beynac
Séance du 28 novembre 2022 – délibération n°50 Reversement de la taxe d’aménagement à la CCVV
Séance du 28 novembre 2022 – délibération n°51 demande de mise à disposition d’un assistant de prévention mutualisé
Séance du 28 novembre 2022 – délibération n°52 Passage de la parcelle A708 en domaine non-cadastré
Séance du 28 novembre 2022 – délibération n°53 Motion de soutien à l’AMF
Séance du 28 novembre 2022 – délibération n°54 Autorisation spéciale du conseil municipal pour engager les dépenses d’investissement
Séance du 28 novembre 2022 – délibération n°55 Modification de la longueur de la voirie communale

2023

Séance du 6 février

délibération n°1 Amortissement des subventions d’équipement
délibération n°2 Reprise d’un broyeur d’accotement
délibération n°3 Défense extérieure contre l’incendie – demande de subvention
délibération n°4 Extinction nocturne de l’éclairage public – demande de subvention
délibération n°5 Modernisation de l’éclairage public – demande de subvention
délibération n°6 Parking salle polyvalente – demande de subvention
délibération n°7 Annule et remplace la délibération n°2023-06
délibération n°8 Aménagement du village des Farges – demande de subvention

Séance du 20 mars

délibération n°9 Vote du compte administratif 2022
délibération n°10 Vote du compte de gestion 2022
délibération n°11 Convention fourrière départementale 2023
délibération n°12 Projet Urbain Partenarial
délibération n°13 Requalification d’un équipement long en équipement collectif
délibération n°14 Signature Convention d’adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire proposée par le CDG 87
délibération n°15 Approbation du rapport de la CLECT
délibération n°16 GRVC 2021-2024 – demande de subvention

Séance du 1er avril

délibération n°17 – Affectation des résultats 2022
délibération n°18 – Vote des taux d’imposition 2023
délibération n°19 – Vote du budget 2023
délibération n°20 – Liaisons douces – phase 2 – demande de subvention
délibération n°21 – Réfection du chemin communal des Farges – demande de subvention

Séance du 19 juin

délibération n°22 – Tarifs cantine au 1er septembre 2023
délibération n°23 – Création de postes accroissement saisonnier d’activité
délibération n°24 – Création de postes accroissement temporaire d’activité
délibération n°25 – Convention maîtrise d’ouvrage avec le SEHV – Extinction de l’éclairage dans les hameaux
délibération n°26 – Convention maîtrise d’ouvrage avec le SEHV – Modernisation de l’éclairage
délibération n°27 – Achat parcelle à l’€ symbolique dans le cadre de la DECI
délibération n°28 – Echange parcelle dans le cadre de la DECI
délibération n°29 – Aménagement village des Farges – Choix de l’entreprise
délibération n°30 – Engagement de principe pour l’implantation d’une supérette autonome

Séance du 15 septembre

délibération n°31 – Création d’un emploi de secrétaire de mairie – modification du tableau des effectifs
délibération n°32 – Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité
Délibération n°33 RODP-ENEDIS
Délibération n°34 RODP-ORANGE
Délibération n°35 Acquisition de radars pédagogiques demande de subvention
Délibération n°36 Avenant n° 3-convention AO1AO2 Transports scolaires
Délibération n°37 Logement communal fixation du loyer et des charges
Délibération n° 38 Régularisation de la VC206 route du Cramoulou
Délibération n°39 Acquisition de foncier- acte de notoriété
Délibération n°40 Convention d’occupation du domaine public API distribution
Délibération n°41 Vote d’une motion : Fausse consigne sur les bouteilles en plastiques
Délibération n° 42 Délibération autorisant le recours à la mission en recrutement sur poste permanent proposé par le CDG de la fonction publique territoriale de la Haute-Vienne

Séance du 27 novembre

Délibération n°43 FPIC 2023
Délibération n°44 DMn°1 – BP
Délibération n°45 Passage à la nomenclature M57
Délibération n°46 Cotisation COS 87
Délibération n°47 Autorisation spéciale du Conseil Municipal pour engager les dépenses d’investissement
Délibération n°48 Adhésion groupement de commandes avec le SEHV
Délibération n°49 Biens de sections Hameau du Petit Chalier

2024

Séance du 12 février

Délibération n°1 – Vote des comptes administratifs 2023
Délibération n°2 – Vote des comptes de gestion 2023
Délibération n°3 – Affectation des résultats 2023
Délibération n°4 – Budget principal – amortissement des subventions d’équipement
Délibération n°5 – Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
Délibération n°6 – Création de 2 postes pour accroissement saisonnier d’activité
Délibération n°7 – Création de 2 postes pour accroissement temporaire d’activité
Délibération n°8 – Mandat au CDG87 – négociation d’un accord avec les OS et lancement de consultation conclusion d’une convention participation prévoyance
Délibération n°9 – Tarif location salle des fêtes en semaine sur une journée
Délibération n°10 Annule et remplace la délibération 2024-01 Vote des comptes administratifs 2023

Séance du 11 mars

Délibération n°11 Organisation des rythmes scolaires pour la rentrée de septembre 2024 – renouvellement de la semaine de 4 jours
Délibération n°12 Lancement de la phase de concertation obligatoire

Séance du 05 avril

Délibération n°13 Création d’un emploi permanent adjoint technique territorial
Délibération n°14 Vote des taux d’imposition 2024
Délibération n°15 Vote du budget 2024
Délibération n°16 Convention avec la commune de ST Martin Le Vieux pour la réfection d’un aqueduc sur la voie communale suite aux intempéries du 30 mars